Direction des sports

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laurent VILLEBRUN
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, chef du bureau des services territoriaux et de l'agence nationale du sport
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction du pilotage et de l'animation des réseaux du sport
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Pierre-Alexis LATOUR
inspecteur de la jeunesse et des sports, chef du bureau de l'emploi, des métiers et des diplômes du sport et de l'animation
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de l'éthique, de la protection des publics et des métiers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Omar MOKEDDEM
attaché d'administration hors classe, chef de la mission financière
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et des applications Cœur CHORUS et CHORUS formulaire, au nom du ministre chargé des sports, toutes les opérations budgétaires et comptables entrant dans le champs des opérations des programmes 219 « sport » et 350 - JOP 2024 : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Sylvain LE FELLIC
secrétaire administratif de classe normale, gestionnaire budgétaire
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et des applications Cœur CHORUS et CHORUS formulaire, au nom du ministre chargé des sports, toutes les opérations budgétaires et comptables entrant dans le champs des opérations des programmes 219 « sport » et 350 - JOP 2024 : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Michaël BOUGEAREL
attaché principal d'administration, adjoint au chef de la mission financière
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et des applications Cœur CHORUS et CHORUS formulaire, au nom du ministre chargé des sports, toutes les opérations budgétaires et comptables entrant dans le champs des opérations des programmes 219 « sport » et 350 - JOP 2024 : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Djamel SOUDANI
secrétaire administratif de classe normale, gestionnaire RH et logistique de la mission des affaires générales - systèmes d'information
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et de l'application CHORUS DT, au nom du ministre chargé des sports
valideur hiérarchique les ordres de mission et les états de frais
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Marc VERNIER
professeur de sport hors classe, adjoint au chef du service à compétence nationale des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS, au nom du ministre chargé des sports, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre du service à compétence nationale des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme, ainsi qu'
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Vincent BOBO
inspecteur de la jeunesse et des sports hors classe, chef du service à compétence nationale des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS, au nom du ministre chargé des sports, toutes les opérations relatives à la dépense publique (hors subventions) : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre du service à compétence nationale des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme, ainsi qu'
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du service à compétence nationale des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Laurent VILLEBRUN
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, chef du bureau des services territoriaux et de l'agence nationale du sport
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction du pilotage et de l'animation des réseaux du sport
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Laurent VILLEBRUN
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, chef du bureau des services territoriaux et de l'agence nationale du sport, et de
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction du pilotage et de l'animation des réseaux du sport
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Bruno GENARD
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, chef du bureau des fédérations sportives, du sport de haut niveau et du sport professionnel
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction du pilotage et de l'animation des réseaux du sport
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Bruno GENARD
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, chef du bureau des fédérations sportives, du sport de haut niveau et du sport professionnel
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction du pilotage et de l'animation des réseaux du sport
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Quentin DETCHART
inspecteur de la jeunesse et des sports, chef du bureau des établissements du sport
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction du pilotage et de l'animation des réseaux du sport
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Yves RANÇON
attaché principal d'administration, chef du bureau de l'éthique, de l'intégrité et des politiques de prévention
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de l'éthique, de la protection des publics et des métiers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Pierre-Alexis LATOUR
inspecteur de la jeunesse et des sports, chef du bureau de l'emploi, des métiers et des diplômes du sport et de l'animation
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de l'éthique, de la protection des publics et des métiers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Pierre-Alexis LATOUR
inspecteur de la jeunesse et des sports, chef du bureau de l'emploi, des métiers et des diplômes du sport et de l'animation, et de
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de l'éthique, de la protection des publics et des métiers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Alexis RIDDE
inspecteur de la jeunesse et des sports, chef du bureau de l'accès aux pratiques sportives tout au long de la vie
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Alexis RIDDE
inspecteur de la jeunesse et des sports, chef du bureau de l'accès aux pratiques sportives tout au long de la vie
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Laurent LETAILLEUR
agent contractuel, chef du bureau de l'économie du sport
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jean François HATTE
sous-directeur de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jean François HATTE
sous-directeur de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jean François HATTE
sous-directeur de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive, et de
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jérôme FOURNIER
chef de service, adjoint à la directrice des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jérôme FOURNIER
chef de service, adjoint à la directrice des sports, et de
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jérôme FOURNIER
chef de service, adjoint à la directrice des sports, de
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Jacky AVRIL
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du centre de gestion opérationnelle des conseillers techniques sportifs
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
les actes de gestion courante des ressources humaines des conseiller techniques et sportifs placés sous l'autorité hiérarchique de la directrice des sports
dans la limite des attributions du centre de gestion opérationnelle des conseillers techniques sportifs
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Laure BATALLA
administratrice de l'Etat, cheffe du bureau du sport durable
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Axelle LEENHARDT
attachée principale d'administration, chargée de mission, responsable budgétaire
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et des applications Cœur CHORUS et CHORUS formulaire, au nom du ministre chargé des sports, toutes les opérations budgétaires et comptables entrant dans le champs des opérations des programmes 219 « sport » et 350 - JOP 2024 : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Isabelle VANNIER
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire RH et logistique de la mission des affaires générales - systèmes d'information
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et de l'application CHORUS DT, au nom du ministre chargé des sports
valideur hiérarchique les ordres de mission et les états de frais
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Malika REZGUI
attachée principale d'administration, cheffe de la mission des affaires générales - systèmes d'information
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et de l'application CHORUS DT, au nom du ministre chargé des sports
valideur hiérarchique les ordres de mission et les états de frais
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Nathalie EREMEEF
secrétaire administrative de classe normale, chargée de prestations financières du service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme
Objet:
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et de l'application CHORUS DT, au nom du ministre chargé des sports
valideur hiérarchique les ordres de mission et les états de frais des agents du service à compétence nationale des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme affectés à Grenoble, ainsi qu'
dans le cadre de l'utilisation du système d'information CHORUS et des applications Coeur CHORUS et CHORUS formulaire, au nom du ministre chargé des sports, toutes les opérations budgétaires et comptables entrant dans le champs des opérations du service à compétence nationale des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme de l'UO 0219-CDSP-CDSP du programme 219 « sport » : engagement juridique, certification du service fait, ordre de paiement, opérations d'inventaire de fin d'année, réalisation des travaux de fin de gestion et rattachement des charges à l'exercice, écritures correctives, opérations d'immobilisation, relevant du périmètre des attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Perrine FUCHS
inspectrice de la jeunesse et des sports, cheffe du bureau de la protection des publics
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de l'éthique, de la protection des publics et des métiers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Perrine FUCHS
inspectrice de la jeunesse et des sports, cheffe du bureau de la protection des publics
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de l'éthique, de la protection des publics et des métiers
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Laure BATALLA
administratrice de l'Etat, cheffe du bureau du sport durable
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Laure BATALLA
administratrice de l'Etat, cheffe du bureau du sport durable et de
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relevant des attributions de la sous-direction de la stratégie interministérielle du développement de l'activité physique et sportive
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Audrey PERUSIN
sous-directrice du pilotage et de l'animation des réseaux du sport
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Audrey PERUSIN
sous-directrice du pilotage et de l'animation des réseaux du sport
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Catherine CHENEVIER
sous-directrice de l'éthique, de la protection des publics et des métiers
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
26 Avril 202426/04/2024
De: Fabienne BOURDAIS
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
déléguée interministérielle aux grands évènements sportifs
en adjonction de ses fonctions de directrice des sports
Groupe:
date_debut="2023-12-23"
nomination
19 Décembre 202319/12/2023
De: Sébastien RAMONELL
administrateur de l'Etat du 2e grade
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="trois ans"
renouvellement
04 Novembre 202304/11/2023
De: Marc VERNIER
professeur de sport hors classe
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions du service, en l'absence de
Objet:
agents ci-après désignés
«
Groupe:
délégation de signature
03 Septembre 202303/09/2023
De: Vincent BOBO
»
Objet:
agents ci-après désignés
«
Groupe:
délégation de signature
03 Septembre 202303/09/2023
De: Vincent BOBO
inspecteur de la jeunesse et des sports hors classe
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions du service
Objet:
agents ci-après désignés
« Service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme
Groupe:
délégation de signature
03 Septembre 202303/09/2023
De: Franck BOUCHETAL-PELLEGRI
conseiller technique et pédagogique supérieur, à l'effet d'attester les services faits dans le cadre des jeux de la francophonie qui se dérouleront du 28 juillet au
6 août 2023
à Kinshasa en République démocratique du Congo
Objet:
pour la période du 28 juillet au
7 août 2023
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 202328/07/2023
De: Jérôme FOURNIER
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice des sports, au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Mars 202317/03/2023
De: Jean-François HATTE
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directeur du pilotage et de l'évolution des politiques publiques du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
date_debut="2023-03-01"
duree="trois ans"
renouvellement
18 Février 202318/02/2023
De: Abdelghani YALOUZ
conseiller technique et pédagogique supérieur hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III), auprès de la directrice des sports au sein du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Groupe:
date_fin="2024-01-16"
renouvellement
11 Février 202311/02/2023
De: Jérôme FOURNIER
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, expert de haut niveau (groupe I)
Objet:
au nom du ministre chargé des sports, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, relevant de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
09 Décembre 202209/12/2022
De: Laurent LETAILLEUR
Objet:
agent contractuel de catégorie A. »
Groupe:
délégation de signature
09 Décembre 202209/12/2022
De: Alexis RIDDE
Objet:
Groupe:
délégation de signature
09 Décembre 202209/12/2022
De: Pierre-Alexis LATOUR
Objet:
Groupe:
délégation de signature
09 Décembre 202209/12/2022
De: Perrine FUCHS
Objet:
inspectrice de la jeunesse et des sports. »
Groupe:
délégation de signature
09 Décembre 202209/12/2022
De: Alexis RIDDE
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
09 Décembre 202209/12/2022
De: Pierre-Alexis LATOUR
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
09 Décembre 202209/12/2022
De: Jérôme FOURNIER
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), rattaché à la directrice des sports du ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2022-11-14"
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Fabienne BOURDAIS
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
directrice des sports
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 202214/07/2022
De: Quentin DETCHART
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports. »
Groupe:
délégation de signature
02 Avril 202202/04/2022
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Groupe:
délégation de signature
02 Avril 202202/04/2022
De: Bruno GENARD
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
02 Avril 202202/04/2022
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
02 Avril 202202/04/2022
De: Bruno GENARD
Objet:
Groupe:
délégation de signature
02 Avril 202202/04/2022
De: Bruno GENARD
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
02 Avril 202202/04/2022
De: Catherine CHENEVIER
inspectrice hors classe de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directrice de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique à la direction des sports au sein de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 202202/03/2022
De: Audrey PERUSIN
inspectrice de classe exceptionnelle de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directrice du pilotage des réseaux du sport à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2022-03-01"
duree="trois ans"
nomination
27 Février 202227/02/2022
De: Abdelghani YALOUZ
conseiller technique et pédagogique supérieur hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III), auprès du directeur des sports au sein du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
avec une période probatoire de trois mois
Groupe:
date_debut="2022-01-17"
duree="un an"
nomination
14 Janvier 202214/01/2022
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. La MCSPD transmet, dès la notification du support (marché) ou validation de l'engagement juridique dans Chorus, les numéros longs et courts Chorus au SP. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
mise à disposition
08 Juillet 202108/07/2021
De: Jean-François HATTE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage et de l'évolution des politiques publiques du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2021-03-01"
duree="deux ans"
renouvellement
19 Février 202119/02/2021
De: Pierre-Alexis LATOUR
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports. »
Groupe:
délégation de signature
13 Février 202113/02/2021
De: Michel LAFON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Février 202113/02/2021
De: Michel LAFON
conseiller technique et pédagogique de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
13 Février 202113/02/2021
De: Christine LABROUSSE
inspectrice de classe exceptionnelle de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directrice de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
duree="deux ans"
renouvellement
28 Janvier 202128/01/2021
De: Sébastien RAMONELL
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère chargé des sports
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Laurence VAGNIER
administratrice générale
Objet:
cheffe de service, adjointe au directeur des sports, à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère chargé des sports
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 202001/09/2020
De: Laurent LETAILLEUR
Objet:
agent contractuel de catégorie A. »
Groupe:
délégation de signature
14 Mars 202014/03/2020
De: Christèle GAUTIER
Objet:
Groupe:
délégation de signature
14 Mars 202014/03/2020
De: Christèle GAUTIER
inspectrice de la jeunesse et des sports hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
14 Mars 202014/03/2020
De: Jean-François HATTE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage et de l'évolution des politiques publiques du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
duree="un an"
nomination
29 Février 202029/02/2020
De: Christine LABROUSSE
inspectrice de classe exceptionnelle de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directrice de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
duree="un an"
nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Marc LE MERCIER
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
sous-directeur du pilotage des réseaux du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Janvier 202030/01/2020
De: Thibault DESPRES
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Sébastien BORREL
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Eric LEPAGNOT
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Michel LAFON
Objet:
conseiller technique et pédagogique de classe exceptionnelle
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Christophe VILLEGAS
chargé de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Sylvain LE FELLIC
secrétaire d'administration de classe normale
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Wilfried BARRY
chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Djamel SOUDANI
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Jacky AVRIL
conseiller technique et pédagogique de classe normale
Objet:
agents ci-après désignés
Centre de gestion opérationnel des cadres techniques
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Eric LEPAGNOT
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Michel LAFON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Thibault DESPRES
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Isabelle VANNIER
adjointe administrative principale de 1er classe
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Françoise GUYON
cheffe de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Laurent LETAILLEUR
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes de gestion courante relatifs aux affaires relevant des attributions du bureau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Eric LEPAGNOT
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Michel LAFON
conseiller technique et pédagogique de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes de gestion courante relatifs aux affaires relevant des attributions du bureau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Sébastien BORREL
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes de gestion courante relatifs aux affaires relevant des attributions du bureau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Annie LAMBERT-MILON
inspectrice de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Annie LAMBERT-MILON
inspectrice de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes de gestion courante relatifs aux affaires relevant des attributions du bureau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Christèle GAUTIER
inspectrice de la jeunesse et des sports hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes de gestion courante relatifs aux affaires relevant des attributions du bureau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
07 Janvier 202007/01/2020
De: Catherine THEVES
inspectrice de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, pour signer les actes de gestion courante des ressources humaines des conseillers techniques sportifs placés sous l'autorité hiérarchique du directeur des sports
Objet:
l'agent ci-après désigné
Centre de gestion opérationnel des cadres techniques
Groupe:
délégation de signature
12 Janvier 201912/01/2019
De: Wilfried BARRY
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Eric LEPAGNOT
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Eric LEPAGNOT
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Michel LAFON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Jacky AVRIL
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Michel LAFON
Objet:
conseiller technique et pédagogique hors classe
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Jacky AVRIL
Objet:
conseiller d'administration
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Sylvain LE FELLIC
adjoint administratif principal de 1re classe, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait, ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 219 « sport »
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Jean-Marc GOUVINE
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Laurent GENUINI
chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Benoit NOQUET
adjoint au chef de la mission, pour valider dans l'application Chorus DT
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
valideur hiérarchique les ordres de mission et les états de frais
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Laurent LETAILLEUR
Objet:
agent contractuel de catégorie A
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Eric LEPAGNOT
Objet:
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Michel LAFON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Jacky AVRIL
Objet:
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Christèle GAUTIER
Objet:
inspectrice de la jeunesse et des sports hors classe
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Christèle GAUTIER
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Christèle GAUTIER
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Madeleine DELAPERRIERE
Objet:
attachée principale d'administration de l'Etat
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Alexandra BONTEMPS-WEISHAUPT
Objet:
attachée d'administration de l'Etat hors classe
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Françoise GUYON
cheffe de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Christèle GAUTIER
Objet:
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Madeleine DELAPERRIERE
Objet:
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Alexandra BONTEMPS-WEISHAUPT
Objet:
Groupe:
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Amandine SINGLA
Objet:
professeure de sports de classe normale
Groupe:
professeur
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Laurent VILLEBRUN
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des sports tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Eric LEPAGNOT
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Annie LAMBERT-MILON
inspectrice de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
05 Janvier 201905/01/2019
De: Gilles QUÉNÉHERVÉ
administrateur civil
Objet:
directeur des sports
Groupe:
date_debut="2018-12-10"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Laurence LEFÈVRE
Objet:
directrice des sports
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
20 Septembre 201820/09/2018
De: Marc LE MERCIER
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l'économie du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2018-09-15"
duree="deux ans"
reconduction
15 Septembre 201815/09/2018
De: Nathalie CUVILLIER
administratrice civile hors classe
Objet:
cheffe de service, adjointe à la directrice des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
duree="deux ans"
reconduction
19 Juillet 201819/07/2018
De: Catherine THEVES
inspectrice de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle, pour signer les actes de gestion courante des ressources humaines des conseillers techniques sportifs placés sous l'autorité hiérarchique de la directrice des sports
Objet:
l'agent ci-après désigné
Centre de gestion opérationnel des cadres techniques
Groupe:
délégation de signature
18 Mai 201818/05/2018
De: Nadine RICHARD-PEJUS
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
duree="deux ans"
reconduction
03 Mai 201803/05/2018
De: Sébastien RAMONELL
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) « jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 » auprès de la directrice des sports à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
duree="trois ans"
reconduction
22 Novembre 201722/11/2017
De: Sébastien RAMONELL
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) pour la candidature de la ville de Paris aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024 auprès de la directrice des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
duree="deux mois"
reconduction
24 Septembre 201724/09/2017
De: Marc LE MERCIER
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l'économie du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2017-09-15"
duree="un an"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Nathalie CUVILLIER
administratrice civile hors classe
Objet:
cheffe de service, adjointe à la directrice des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
duree="un an"
nomination
26 Juillet 201726/07/2017
De: Francis LABREUCHE
Objet:
inspecteur de classe normale de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laurent CELLIER
Objet:
inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Michel LAFON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Jacky AVRIL
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Michel LAFON
Objet:
conseiller technique et pédagogique hors classe
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Jacky AVRIL
Objet:
conseiller d'administration
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Frédéric SANAUR
Objet:
attaché d'administration de l'Etat
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Sylvain LE FELLIC
adjoint administratif principal de 1re classe, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait, ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 219 « sport »
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Jean-Marc GOUVINE
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laurent GENUINI
chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Benoit NOQUET
adjoint au chef de la mission, pour valider dans l'application Chorus DT
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
valideur hiérarchique les ordres de mission et les états de frais
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laurent LETAILLEUR
Objet:
agent contractuel de catégorie A
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Frédéric SANAUR
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Michel LAFON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Jacky AVRIL
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
inspectrice de 1re classe de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laure DUBOS
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laure DUBOS
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Alexandra BONTEMPS-WEISHAUPT
Objet:
attachée d'administration de l'Etat hors classe
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Françoise GUYON
chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laure DUBOS
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Alexandra BONTEMPS-WEISHAUPT
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laurent VILLEBRUN
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Annie LAMBERT-MILON
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Laure DUBOS
inspectrice de 1re classe de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
30 Juin 201730/06/2017
De: Nadine RICHARD
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2017-05-02"
duree="un an"
nomination
30 Avril 201730/04/2017
De: Bruno BETHUNE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2017-05-21"
duree="trois ans"
reconduction
26 Avril 201726/04/2017
De: Dimitri GRYGOWSKI
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social hors classe
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2017-03-27"
duree="un an"
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Sébastien RAMONELL
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) pour la candidature de la ville de Paris aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 auprès de la directrice des sports, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_fin="2017-09-30"
nomination
17 Juillet 201617/07/2016
De: Marie-Christine DEWAILLY
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet auprès de la directrice des sports, chargée d'assurer la définition des nouvelles modalités de gestion des cadres techniques sportifs, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2016-07-03"
duree="trois ans"
reconduction
15 Juin 201615/06/2016
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Jean-Baptiste DARRACQ
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Francis LABREUCHE
Objet:
conseiller d'éducation populaire et de jeunesse
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
compter du
1er juin 2016
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent CELLIER
inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports
Objet:
compter du
1er juin 2016
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Jean-Baptiste DARRACQ
Objet:
attaché principal d'administration de l'Etat
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Sylvain LE FELLIC
adjoint administratif principal de 1re classe, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait, ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 219 « sport »
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Jean-Marc GOUVINE
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Benoit ZEDET
adjoint au chef de la mission, pour valider dans l'application Chorus DT
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
valideur hiérarchique les ordres de mission et les états de frais
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent LETAILLEUR
Objet:
agent contractuel de catégorie A
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Alexandre MARGUERITE
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent VILLEBRUN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Alexandre MARGUERITE
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Jean-Baptiste DARRACQ
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
inspectrice de 1re classe de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laure DUBOS
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laure DUBOS
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Annie LAMBERT-MILON
de
Objet:
compter du
1er juin 2016
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Alexandra BONTEMPS-WEISHAUPT
Objet:
attachée d'administration de l'Etat hors classe
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Françoise GUYON
chef de la mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laure DUBOS
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Alexandra BONTEMPS-WEISHAUPT
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laurent BELLEGUIC
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Annie LAMBERT-MILON
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Laure DUBOS
inspectrice de 1re classe de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Marie-Christine DEWAILLY
directrice de projet
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes nécessaires à la bonne exécution de sa mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: France PORET-THUMANN
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport, à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2016-05-30"
duree="trois ans"
renouvellement
14 Mai 201614/05/2016
De: Dominique CHARRE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau, à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
duree="trois ans"
renouvellement
14 Mai 201614/05/2016
De: Laurence Lefèvre
Objet:
directrice des sports
Groupe:
date_debut="2016-05-09"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Claudie SAGNAC
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe au directeur des sports à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
duree="trois ans"
renouvellement
17 Janvier 201617/01/2016
De: Benoit ZEDET
adjoint au chef de la mission des affaires générales. »
Objet:
agents ci-après désignés pour valider dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique les ordres de mission et les états de frais
Groupe:
délégation de signature
14 Juin 201514/06/2015
De: Françoise GUYON
chef de la mission des affaires générales
Objet:
agents ci-après désignés pour valider dans l'application Chorus DT
valideur hiérarchique les ordres de mission et les états de frais
Groupe:
délégation de signature
14 Juin 201514/06/2015
De: Bruno BETHUNE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur de l'emploi et des formations (groupe III) à la direction des sports à l'administration centrale du ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Mai 201423/05/2014
De: Franck ESCOFFIER
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports. »
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Denis ROUX
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Denis ROUX
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Laurent BELLEGUIC
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
inspectrice de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Valérie BERGER-AUMONT
Objet:
Groupe:
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Laurent BELLEGUIC
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Franck ESCOFFIER
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Denis ROUX
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Alaric MALVES
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Alaric MALVES
Objet:
attaché principal des affaires sociales
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Alexandre MARGUERITE
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Dimitri GRYGOWSKI
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Denis ROUX
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Alexandre MARGUERITE
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Alaric MALVES
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Laure DUBOS
Objet:
inspectrice de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Audrey PERUSIN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Audrey PERUSIN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Sylvie MOUYON-PORTE
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Sylvie MOUYON-PORTE
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Audrey PERUSIN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Sylvie MOUYON-PORTE
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Laure DUBOS
Objet:
Groupe:
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Audrey PERUSIN
inspectrice de 1re classe de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Sylvie MOUYON-PORTE
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Annie LAMBERT-MILON
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre chargé des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des sports"
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De: Franck ESCOFFIER
Objet:
inspecteur de la jeunesse et des sports. »
Groupe:
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Dimitri GRYGOWSKI
Objet:
administrateur civil. »
Groupe:
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Denis ROUX
Objet:
Groupe:
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Alexandre MARGUERITE
Objet:
Groupe:
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Sylvie MOUYON-PORTE
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Alexandre MARGUERITE
administrateur civil
Objet:
au nom de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Marie-Christine DEWAILLY
directeur de projet
Objet:
au nom de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes nécessaires à la bonne exécution de sa mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
08 Août 201308/08/2013
De: Le Mercier (Marc)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet (groupe III) chargé de la coordination de la préparation de la Coupe du monde de football en 2014 et des jeux Olympiques en 2016, auprès du préfet de la région Guyane, pour l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (direction des sports)
Groupe:
duree="six mois"
reconduction
25 Juillet 201325/07/2013
De: Mathias LAMARQUE
directeur de projet
Objet:
au nom de la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs au fonctionnement du Conseil national du sport
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
18 Juillet 201318/07/2013
De: Mathias LAMARQUE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du directeur des sports, chargé de coordonner et de piloter, dans le cadre du Conseil national des sports, la concertation sur la modernisation du code des sports, avec l'ensemble des acteurs intéressés, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Marie-Christine DEWAILLY
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III) auprès du directeur des sports, chargée d'assurer la définition des nouvelles modalités de gestion des cadres techniques sportifs, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Poret-Thumann (France)
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport (groupe III), à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 201301/06/2013
De: CHARRE (Dominique)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau (groupe III), à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 201301/06/2013
De: Luc de BEZENAC
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du directeur des sports, chargé de coordonner les travaux de concertation conduits dans le cadre de la consultation du Conseil national du sport, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Mai 201326/05/2013
De: de Bézenac (Luc)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du directeur des sports, chargé de coordonner les travaux de concertation conduits dans le cadre de la constitution du Conseil national du sport, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
24 Février 201324/02/2013
De: Sagnac (Claudie)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe au directeur des sports (groupe I), à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: MORVAN-JUHUÉ (Aude)
conseillère technique et pédagogique supérieure hors classe
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe III), auprès du directeur des sports, chargée de la coordination des travaux de l'assemblée du sport et de la préfiguration de la structure de concertation, à l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2012-10-18"
duree="dix-huit mois"
renouvellement
07 Octobre 201207/10/2012
De: Denis ROUX
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Audrey PERUSIN
Objet:
inspectrice de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sylvie MOUYON-PORTE
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Cécile GUIGNARD
Objet:
administratrice civile
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: France PORET-THUMANN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Audrey PERUSIN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sylvie MOUYON-PORTE
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: France PORET-THUMANN
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sylvie MOUYON-PORTE
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Annie LAMBERT-MILON
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sylvain LE FELLIC
adjoint administratif principal de 1re classe, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 219 « Sport »
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Thomas ALAZARD
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Françoise GUYON
chef de mission, pour signer tous documents relatifs à l'attestation de certification de service fait ainsi que pour signer ou valider dans l'application Argos tous états de frais entrant dans le champ de compétence de leur bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Thierry Mosimann
Objet:
directeur des sports
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Annick WAGNER
adjointe, chef de service (suppléante)
Objet:
membres de la Conférence nationale du sport
1° Représentants de l'Etat
Un représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le directeur des sports
Groupe:
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Richard MONNEREAU
directeur des sports
Objet:
au comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport créé auprès du directeur des ressources humaines et du directeur des sports
Les présidents
Groupe:
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Philippe SANSON
chef de service des ressources humaines
Objet:
au comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport créé auprès du directeur des ressources humaines et du directeur des sports
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Michèle KIRRY
directrice des ressources humaines
Objet:
au comité technique commun aux établissements publics de formation régis par le code du sport créé auprès du directeur des ressources humaines et du directeur des sports
Les présidents
Groupe:
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Denis ROUX
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jean-Luc JANISZEWSKI
Objet:
conseiller technique et pédagogique supérieur
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Audrey PERUSIN
Objet:
inspectrice de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: France PORET-THUMANN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Sylvie MOUYON PORTE
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Cécile GUIGNARD
Objet:
administratrice civile
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: France PORET-THUMANN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Audrey PERUSIN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Sylvie MOUYON PORTE
Objet:
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Cécile GUIGNARD
Objet:
Groupe:
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: France PORET-THUMANN
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Sylvie MOUYON PORTE
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Annie LAMBERT-MILON
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
22 Janvier 201222/01/2012
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201221/01/2012
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201221/01/2012
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201221/01/2012
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201221/01/2012
De: Sylvain LE FELLIC
adjoint administratif principal de 1re classe, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 219 « sport »
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201221/01/2012
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201221/01/2012
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201221/01/2012
De: Thomas ALAZARD
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201221/01/2012
De: Françoise GUYON
chef de mission, pour signer tous documents relatifs à l'attestation de certification de service fait ainsi que pour signer ou valider dans l'application Argos tous états de frais entrant dans le champ de compétence de leur bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
21 Janvier 201221/01/2012
De: Richard Monnereau
Objet:
directeur des sports
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Bertrand Jarrige
Objet:
directeur des sports
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
12 Janvier 201212/01/2012
De: Sevaistre (Vianney)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'emploi et des formations à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
reconduction
02 Décembre 201102/12/2011
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Sylvain LE FELLIC
adjoint administratif principal de première classe, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait, ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 219 « sport »
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Thomas ALAZARD
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Françoise GUYON
chef de mission, pour signer tous documents relatifs à l'attestation de certification de service fait, ainsi que pour signer ou valider dans l'application Argos tous états de frais entrant dans le champ de compétence de leur bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
23 Juin 201123/06/2011
De: Morvan-Juhué (Aude)
conseillère technique et pédagogique supérieure hors classe
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe III) auprès du directeur des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
duree="dix-huit mois"
nomination
20 Avril 201120/04/2011
De: Bessière (Gérard)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet, classé en groupe III, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports, placé auprès du directeur des sports
Groupe:
duree="dix-huit mois"
nomination
11 Novembre 201011/11/2010
De: Le Mercier (Marc)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet, classé en groupe III, chargé de la coordination de la préparation de la Coupe du monde de football en 2014 et des jeux Olympiques en 2016, auprès du préfet de la région Guyane, pour l'administration centrale du ministère de la santé et des sports (direction des sports)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Claudie SAGNAC
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale à la direction des sports du ministère de la santé et des sports
Groupe:
reconduction
23 Mars 201023/03/2010
De: Annick WAGNER
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe au directeur des sports, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
reconduction
23 Mars 201023/03/2010
De: Laurent de LAMARE
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet groupe III, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports, placé auprès du directeur des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
06 Janvier 201006/01/2010
De: Christine JULIEN
Objet:
conseillère technique et pédagogique supérieure. »
Groupe:
délégation de signature
06 Janvier 201006/01/2010
De: Anne-Marie de la COTARDIERE
Objet:
agente contractuelle. »
Groupe:
délégation de signature
06 Janvier 201006/01/2010
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
06 Janvier 201006/01/2010
De: Christine JULIEN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
06 Janvier 201006/01/2010
De: Denis ROUX
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Jean-Luc JANISZEWSKI
Objet:
conseiller technique et pédagogique supérieur
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Sébastien RAMONELL
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Sébastien RAMONELL
Objet:
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: France PORET-THUMANN
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Fabienne BOURDAIS
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Anne-Marie DE LA COTARDIERE
Objet:
agente contractuelle
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: France PORET-THUMANN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Christine JULIEN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Fabienne BOURDAIS
Objet:
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: France PORET-THUMANN
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre de la santé et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Christine JULIEN
conseillère technique et pédagogique supérieure
Objet:
au nom du ministre de la santé et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Fabienne BOURDAIS
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre de la santé et des sports
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des sports"
délégation de signature
26 Juin 200926/06/2009
De: Serge MAUVILAIN
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
expert de haut niveau groupe I, placé auprès du directeur des sports
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
17 Avril 200917/04/2009
De: Bertrand Jarrige
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
directeur des sports
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Octobre 200817/10/2008
De: Dominique Laurent
conseiller d'Etat
Objet:
directrice des sports
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
17 Octobre 200817/10/2008
De: Dominique Laurent
conseiller d'Etat
Objet:
directrice des sports
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Dominique Laurent
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur des sports
Groupe:
date_debut="2007-12-16"
duree="cinq ans"
détachement
01 Décembre 200701/12/2007
De: Sagnac (Claudie)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directrice de l'action territoriale à la direction des sports du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2007-05-03"
détachement
06 Octobre 200706/10/2007
De: Martin (Christian, Lucien)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2007-06-01"
nomination
29 Juin 200729/06/2007
De: Annick Wagner
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service, adjointe à la directrice des sports, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Claudie Sagnac
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale à la direction des sports du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2007-05-03"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Claude Jean
secrétaire général de la Fédération française de ski, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de ski
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
3
suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint à la directrice des sports, comme suppléant permanent de la directrice des sports
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Isère comme suppléant permanent du directeur régional et départemental de la jeunesse et des sports de Lyon
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Daniel Coisy
comme suppléant permanent du président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
3
suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint à la directrice des sports, comme suppléant permanent de la directrice des sports
Le directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Isère comme suppléant permanent du directeur régional et départemental de la jeunesse et des sports de Lyon
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Alexandre de Palmas
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Chantal Brault
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre chargé de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des sports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Brault (Chantal)
administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2003-03-12"
duree="trois ans"
détachement
11 Février 200511/02/2005
De: Thierry Maudet
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Laurent
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Laurent
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Chantal Brault
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Maudet (Thierry)
inspecteur principal hors classe de la jeunesse, des sports et des loisirs
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice des sports, à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 200423/12/2004
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
date_debut="2002-11-15"
duree="trois ans"
détachement
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Marie Hubert
sous-directeur, et à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Laurent
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Chantal Brault
sous-directrice
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, faisant l'objet de la délégation de signature accordée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Dominique Laurent
directrice des sports
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
15 Avril 200415/04/2004
De: Brault (Chantal)
administratrice civile
Objet:
sous-directrice de l'action territoriale à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche pour l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Dominique Laurent
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère des sports
directeur des sports
Groupe:
date_debut="2002-12-16"
duree="cinq ans"
détachement
07 Février 200307/02/2003
De: Jean-Pierre Sylla
directeur du centre régional d'éducation populaire et de sports de Reims
Objet:
en application du I de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
1. Au titre du 1°
La directrice des sports ou son représentant
Le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports ou son représentant"
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Martine Gustin Fall
directrice départementale de la jeunesse et des sports des Yvelines
Objet:
en application du I de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
1. Au titre du 1°
La directrice des sports ou son représentant
Le chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports ou son représentant"
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Dominique Laurent
conseiller d'Etat
Objet:
directrice des sports
Remplace:M. Joël Delplanque
Groupe:
date_debut="2002-12-16"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Décembre 200213/12/2002
De: Hubert (Jean-Marie)
administrateur civil, sous-directeur
Objet:
sous-directeur de la vie fédérale à la direction des sports à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche pour l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Canneva (Hervé)
administrateur civil
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Mars 200103/03/2001
De: Christian Serain
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale
administrateur civil
chargé de mission auprès du directeur des sports du ministère de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
duree="un an"
détachement
15 Novembre 200015/11/2000
De: Joël Delplanque
professeur de sports hors classe
Objet:
directeur des sports
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 199925/09/1999
De: Joël Delplanque
professeur de sports hors classe
Objet:
directeur des sports
Remplace:M. Pierre Viaux
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Mounet (Jean-Pierre)
maître de conférences à l'université Grenoble-I, comme suppléant permanent de
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le délégué régional de la jeunesse et des sports de Grenoble, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lyon
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Marmier (Jean-Claude)
vice-président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le délégué régional de la jeunesse et des sports de Grenoble, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lyon
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Chifflet (Pierre)
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le délégué régional de la jeunesse et des sports de Grenoble, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lyon
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Boisier (Jean-Michel)
directeur de la logistique du ski de compétition, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de ski
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le délégué régional de la jeunesse et des sports de Grenoble, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Lyon
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
désignation
03 Décembre 199803/12/1998
De: Paulou (Jean-Luc)
suppléant du directeur technique national de la Fédération française de voile
Objet:
membres suppléants
1. Suppléants permanents aux membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, suppléant du directeur des sports
Le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Morbihan ou son représentant, suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Bretagne
Groupe:
suppleant
désignation
16 Juillet 199616/07/1996
De: Gajac (Pierre)
chef du quartier des affaires maritimes d'Auray
Objet:
membres suppléants
1. Suppléants permanents aux membres de droit
L'adjoint au directeur des sports ou son représentant, suppléant du directeur des sports
Le directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Morbihan ou son représentant, suppléant du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Bretagne
Groupe:
suppleant
désignation
16 Juillet 199616/07/1996
De: Viaux (Pierre)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de la jeunesse et aux sports
directeur des sports
Groupe:
date_debut="1996-02-05"
duree="cinq ans"
détachement
25 Avril 199625/04/1996
De: Pierre Viaux
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur des sports
Remplace:M. Patrick Gautrat
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Novembre 199526/11/1995
De: Gautrat (Patrick)
Objet:
auprès du ministre de la jeunesse et des sports
directeur des sports
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-09-02"
détachement
16 Juillet 199416/07/1994
De: Patrick Gautrat
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur des sports
Remplace:M. Jean-Pierre Pradie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jean-Pierre Pradie
professeur agrégé
Objet:
directeur des sports
Remplace:M. Philippe Graillot
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Methiaz (Alain)
directeur général de la Fédération française de ski, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de ski
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports à la direction des sports, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le sous-directeur des établissements et services extérieurs, comme suppléant permanent du directeur de l'administration et des services extérieurs
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Gonzalez (Georges)
directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Rhône-Alpes, comme suppléant permanent du directeur régional de la jeunesse et des sports de Grenoble
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports à la direction des sports, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le sous-directeur des établissements et services extérieurs, comme suppléant permanent du directeur de l'administration et des services extérieurs
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Raspaud (Michel)
maître de conférences, comme suppléant permanent du directeur de l'U.F.R.-A.P.S. de Grenoble-I représentant le ministre de l'éducation nationale
Objet:
conseil d'administration de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
membres suppléants permanents des membres de droit
L'adjoint au directeur des sports à la direction des sports, comme suppléant permanent du directeur des sports
Le directeur technique national de la Fédération française de la montagne et de l'escalade, comme suppléant permanent du président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade
Groupe:
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
suppleant
conseil_administration
désignation
14 Janvier 199214/01/1992
De: Gabriel Dolle
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants de l'Etat
en application du 1o
f) Représentants du ministre chargé des sports
Le directeur des sports, ou son représentant
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Jean-Pierre Cachera
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants de l'Etat
en application du 1o
f) Représentants du ministre chargé des sports
Le directeur des sports, ou son représentant
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.